Déployer l’économie circulaire : la construction
Sujet
Le secteur du BTP, pilier essentiel de l’économie, se trouve à un tournant crucial face aux enjeux environnementaux et réglementaires. Alors que les déchets et les émissions de gaz à effet de serre atteignent des niveaux préoccupants, l’adoption de pratiques circulaires devient incontournable. Ce document met en lumière la nécessité pour les acteurs de la construction d’innover, d’intégrer de nouvelles dynamiques collaboratives et de s’approprier des outils stratégiques pour transformer durablement leurs pratiques et répondre efficacement aux défis du futur.
Description
En 2022, le BTP représentait 70 % des déchets produits en France et 23 % des émissions de gaz à effet de serre. Face à ces défis, le passage à une économie circulaire devient urgent. Ce document propose des solutions concrètes pour le secteur, notamment sur la REP bâtiment, le traitement des déchets et les outils pour valoriser les matériaux. Fruit d’un travail collaboratif de l’INEC avec ses partenaires, il offre une feuille de route stratégique et opérationnelle pour transformer les pratiques et répondre aux enjeux environnementaux.
Sommaire
Avant-Propos
I. Comprendre
1. Quelle hiérarchie de traitement pour les déchets ?
2. Quelles sont les différentes options de récupération et de valorisation des déchets ?
3. Comment favoriser la prévention des déchets ?
4. Comment distinguer le réemploi du sous-produit ?
5. Implicite ou explicite, comment s’organise la sortie du statut de déchet ?
6. Quelles sont les obligations légales liées aux déchets dangereux ?
7. Quelles sont les sanctions en cas de non-respect du traitement des déchets ?
8. Qu’est-ce que la REP PMCB ?
9. Qui est concerné par la REP PMCB ?
10. Quels sont les produits relevant de la REP PMCB ?
11. Quels sont les éco-organismes de la REP PMCB ?
12. Quelles sont les nouvelles obligations pour les professionnels ?
13. Comment s’organise la reprise sans frais ?
14. Quelles sont les autres obligations qui pèsent sur les professionnels hors REP ?
II. Initier
15. Diagnostic déchets, diagnostic PEMD, diagnostic ressources, de quoi parle-t-on ?
16. Quelles sont les autres obligations réglementaires en matière de diagnostic ?
17. Comment trier et stocker les produits, matériaux et déchets sur un chantier ?
18. Qu’est-ce que le tri à la source ?
19. Quelles sont les obligations réglementaires qui pèsent sur les acheteurs publics ?
20. Quel est le niveau d’implication des acteurs publics ?
21. Comment transposer ces obligations dans les marchés publics ?
22. Dons et cessions, comment procéder pour les personnes publiques ?
23. Quelles obligations en matière de traitement des déchets issus des travaux publics ?
24. Comment assurer les matériaux et opérations issus du réemploi ?
III. Accélérer
25. Quels labels utiliser pour accélérer le déploiement de l’économie circulaire dans la construction ?
26. Quelles chartes pour accompagner une démarche circulaire ?
27. Quels sont les guides utiles ?