Sujet

La prise en compte de l’eau et de la biodiversité dans les documents d’urbanisme permet de préserver les milieux naturels, de gérer durablement la ressource en eau et de renforcer la résilience des territoires. Elle vise notamment à limiter les risques (inondations, sécheresse), protéger les continuités écologiques et intégrer davantage de nature dans les projets d’aménagement.

Description

Dans le cadre du Plan breton de résilience pour l’eau, copiloté par l’État et la Région Bretagne depuis 2023, la DREAL Bretagne, avec l’appui des 4 DDTM a élaboré un guide pour la prise en compte des enjeux « eau et biodiversité » dans les PLU(i).
Il propose des actions concrètes, des exemples de rédaction et des références réglementaires pour les collectivités.
L’objectif est de faciliter la mise en œuvre de projets d’aménagement plus durables, sobres en eau et respectueux des écosystèmes.

Sommaire

EDITO

INTRODUCTION

TABLE DES MATIÈRES

CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE

FICHE 1 : RAPPORT DE PRÉSENTATION

FICHE 2 : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

FICHE 3 : ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

FICHE 4 : RÈGLEMENT

CONCLUSION

REMERCIEMENTS

RESSOURCES BIBLIOGRAPHIQUES

ANNEXE 1 : CONTRIBUER À LA PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ À TRAVERS L’AMÉNAGEMENT

ANNEXE 2 : LISTE DES DONNÉES ACCESSIBLES PUBLIQUEMENT, À CONSULTER DANS LE CADRE DE L’ÉLABORATION DU PLU(I)

Source : DREAL Bretagne