Un Guide pour encourager le recours au bois dans les marchés publics
L’association Bois de France propose le téléchargement gratuit, sur son site, d’un Guide pour un usage responsable du matériau Bois dans la construction publique.
Ce document de 56 pages a été conçu dans l’objectif d’accompagner les maîtres d’ouvrage pas à pas dans la passation de leurs marchés en utilisant le recours au bois pour construire.
Il propose de fournir aux acheteurs soumis au Code de la commande publique un contenu pratique et directement utilisable leur permettant l’intégration dans leurs marchés des engagements et exigences liés aux critères « empreinte carbone » et « traçabilité des bois et objectifs de gestion durable des forêts ».
Ce guide a été rédigé en partenariat avec l’interprofession FIBOIS Île-de-France, l’accompagnement juridique du cabinet FIDAL, l’accompagnement technique du bureau d’étude ESTEANA. Il a également été soutenu par l’interprofession France Bois Forêt.
Ses deux parties offrent des éclairages complémentaires à partir de deux sources :
- l’enquête sur les travaux de rénovation énergétique dans les maisons individuelles (Tremi) 2020 . Celle-ci a interrogé des ménages résidant en maison individuelle sur les travaux réalisés entre 2017 et 2019
- les données relatives aux principales aides à la rénovation sur la période de 2016 à 2019, telles que le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE), les certificats d’économies d’énergie (CEE) ainsi que les aides Habiter mieux (HM) de l’Agence nationale pour l’habitat (Anah).
*Pour télécharger le Guide intégral, rendez-vous sur le site de Bois de France en cliquant ici.